Prévention des discriminations et choix d'orientation : quels enjeux, quelles alliances?

Réseau ressources pour l'égalité des chances et l'intégration (RECI) (2024)

Histoire de la banlieue

Une synthèse chronologique sur la construction des banlieues en France, de la fin du XIXe siècle au XXIe siècle. L'auteur met en lumière son affirmation comme modèle urbain durant l'entre-deux-guerres, son rôle central dans le déploiement des politiques de la ville pendant les Trente Glorieuses et la confrontation du modèle à la crise que traverse la France depuis le milieu des années 1970.

Thibault TELLIER (2024)

Les instruments migratoires internationaux : mettre fin à la cacophonie

Réalité méconnue : la France est, en matière migratoire, partie à une myriade d'instruments internationaux qui forment un véritable droit parallèle de l'entrée et du séjour des étrangers en France, rarement abordé dans le débat public et qui échappe largement à la compétence du législateur. Dans ce contexte, la commission des lois a souhaité donner à ce sujet l'attention qu'il mérite en créant une mission d'information qui a mené ses travaux pendant neuf mois, en accordant une attention spécifique aux accords internationaux conclus avec deux États partenaires : le Royaume-Uni et l'Algérie. Au terme des auditions et déplacements effectués, la mission d'information considère qu'une rationalisation de l'usage de ces instruments est indispensable, tant leur objet, portée juridique et application effective sont aléatoires. S'agissant du Royaume-Uni, la mission d'information observe que la coopération transfrontalière fondée sur des traités internationaux est un échec flagrant. Le statu quo faisant de la France la gestionnaire de fait de la frontière britannique n'étant plus acceptable, elle appelle à engager un dialogue pour que le Royaume-Uni prenne sa juste part dans le financement de la gestion de la frontière. À terme, seul un accord migratoire global pourrait être de nature à réduire la pression migratoire. S'agissant de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968, la mission d'information estime que le régime très favorable de circulation et de séjour qu'il offre aux Algériens ne connaît plus de justification évidente et ne s'accompagne aucunement d'un surcroît de coopération en matière de lutte contre l'immigration irrégulière. Elle appelle donc, en priorité, à renégocier cet accord et, en cas d'échec, à mettre fin unilatéralement à son application.

Muriel JOURDA, BITZ, Olivier (2025)

Rapport relatif à la lutte contre les discriminations et à la prise en compte de la diversité de la société française dans la fonction publique

La 3ème édition du rapport biennal sur la lutte contre les discriminations et la prise en compte de la diversité de la société française dans la fonction publique présente l’actualité de la fonction publique en matière d’égalité des chances, de prévention et de lutte contre les discriminations et permet de découvrir la richesse des initiatives des employeurs publics des trois versants de la fonction publique en la matière.

Directrice Générale de l’Administration et de la Fonction Publique (2025)

Chiffres-clés : Vers l’égalité réelle entre les femmes et les hommes

Cette édition rassemble sous forme d’infographies pédagogiques, les dernières données disponibles sur l’égalité entre les femmes et les hommes, en France et dans le monde, autour de cinq grandes thématiques : 1- violences sexistes et sexuelles; 2- santé des femmes et l'accès aux droits; 3- Egalité professionnelle et l'autonomie économique; 4- Culture de l’égalité; 5- Situation des femmes dans le monde. A noter également un dossier sur les femmes et le sport où l'on remarque toujours des normes genrées et des inégalités persistantes dans la pratique sportive

Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) (2024)